Gestion éditoriale
SAS ERCO
14 Rue d’Inkermann
79000 Niort
Tél: 05 49 09 26 10
Siret : 383 613 973 000 64
Directrice de la publication
Olivier BÉGUIER, en sa qualité de Président de la SAS ERCO.
Création et hébergement du site Internet
Toutes les coordonnées concernant la création du site Internet, son hébergement et son évolution sont disponibles via les liens suivants :
mediapilote : Conception graphique et création de site Internet
Les informations publiées sur ce site sont la propriété de ERCO.
Ces informations ne peuvent être reproduites, en tout ou en partie, sans le consentement de ERCO. L’utilisateur est responsable des recherches qu’il effectue ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’il fait des résultats. Il leur appartient d’utiliser les informations conformément à la réglementation en vigueur et aux recommandations de la CNIL lorsque les données concernées sont à caractère personnel.
En particulier, ils doivent être conscients que ces informations ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles et que la réalisation de captures d’écran pour recréer ou développer une base de données contenant les coordonnées des personnes est illégale en France et donc interdite. De même, il est également interdit d’utiliser des captures d’écran à des fins commerciales ou publicitaires.
Données personnelles
Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés ; Décision CNIL n° 81-94 du 21 juillet 1981 portant recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques ; Loi n° 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.
Liens
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Cette autorisation sera accordée dans la mesure où les liens ne portent pas atteinte aux intérêts de ERCO, et dans la mesure où ils garantissent que l’utilisateur pourra identifier le document comme provenant du ERCO, notamment en cas d’utilisation de liens profonds, de framing ou d’insertion par liens.
De même, ERCO a demandé par écrit la permission à tous les serveurs indiqués, de créer des liens vers son site : les informations restent entièrement la propriété de ces serveurs et la Société n’en répond en aucune manière.